2024 :
2023 :
2022 :

Procès verbal du conseil du 8 décembre 2022

Délibération vidéo protection, délibérations demandes de subventions, renouvellement convention, délibérations RPQS, ...
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Procès verbal du conseil du 6 octobre 2022

Délibérations, étude assainissement, occupation des sols, décisions modificatives,...
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Procès verbal du conseil du 5 juillet 2022

Délibérations, publication des actes, passage M57, DM budget communal et budget assainissement, demandes de subventions,...
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Procès verbal du conseil du 31 mars 2022

Vote comptes administratif 2021, budget primitif 2022, avenant convention mise à disposition multisports,...
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Procès verbal du conseil du 3 mars 2022

Convention ADS, Occupation domaine publique, Attribution compensation CCCP,...
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2021 :

Procès verbal du conseil du 9 décembre 2021

Convention centre de gestion, Adhésion XDemat, renouvellement prestation assistance SAUR,...
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Procès verbal du conseil du 30 septembre 2021

Convention occupation domaine public, ouverture fermeture de poste, modification PLU, sapins de Noël,.....
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Procès verbal du conseil du 5 juillet 2021

Décisions modificatives, projet boulangerie,...
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Procès verbal du conseil du 6 mai 2021

Choix AMO, délibération entente avec le boulanger,...
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Procès verbal du conseil du 8 avril 2021

Vote comptes administratifs, budget primitif 2021, délibérations subventions...
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Procès verbal du conseil du 25 mars 2021

Projet boulangerie, délibération convention bibliothèque, délibération aire de retournement, délibération ADICA,...
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Procès verbal du conseil du 28 janvier 2021

Projet boulangerie, convention CCCP, délibérations...
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2020 :

Procès verbal du conseil du 3 décembre 2020

Réglement multi-sports, décisions modificatives, plateforme retournement SIRTOM,...
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Procès verbal du conseil du 5 novembre 2020

Délégués CLECT, transfert compétence PLUi, décisions modificatives...
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